obtention papier

[TZRfanatic]

Bonjour à tous,

Quelle est la procédure afin d'obtenir les papiers d'une moto sortie de grange? Il s'agit d'une Honda nsr 125 de 1989, vendue sans papiers ni clés que je n'ai pas encore acheté. Je sais cela n'est pas un YAM, mais il faut avoir l'esprit ouvert.

Merci de votre aide.

bonne journée à tous.

[bandicot60]

Salut , ne t'inquiete'pas tout le monde n'est pas parfait.... J'ai aussi des Honda dans mon garage et des quatre'patte en plus ...... par contre tu aurais du poser ta question dans la rubrique bistro ..

Je pense a mon avis qu'il faut que tu demande directement a la prefecture de ton département , ce sera le mieux , avec les numéros de sėrie de la moto , il t'aiguilleront sur la dėmarche a suivre .....c'est tout ce que je peux te dire.. 

[TZRfanatic]

Bonsoir bandicot60,

Merci pour ton intervention.

Peut-être le modérateur pourrait déplacer mon message dans la rubrique 'bistro'. Désolé.

Le problème est que j'habite en Belgique où je souhaite immatriculer la moto. Sans papiers français cela ne sera pas possible.

[desmorg]

Pour obtenir des papiers Fr je ne vois pas bq de solution:

déclaration de perte par l'ancien proprio qui récupère une nlle CG au format SIV et te fait un acte de vente , à priori pas possible car vendu sans papiers

Faire une CG collection ( si c'est possible , il faut que la moto ait 30 ans entre autre condition ) par qq de confiance en Fr et qui te la vends .

Récupérer un cadre Fr avec CG ou épave avec CG ( dur ) ou moto roulante avec CG.