Engagement rassemblement RD 500 LC Club de France

[yves]

Bonsoir à tous,

Voici donc les documents nécessaires (et tant attendus) pour le rassemblement du RD 500 LC Club de France qui se déroulera cet année le 27 et le 28 juin 2009 sur le circuit club du Nevers Magny cours.

Je vous demanderai de lire attentivement tout les documents.

Merci à Didier, Christophe et tout les membres du club qui se sont démenés pour trouver un circuit de remplacement.

[bousine]

Je viens de lire le formulaire d'engagement , pourriez vous preciser si les badges d'accompagnateur sont valables pour le parc concurrents ou pour l'entrée sur le circuit . J'aurais aimé y aller en tant que spectateur libre mais apparement il faudra etre inscrit comme accompagnateur pour rentrer dans l'enceinte du circuit.Merci pour l'eclaircissement. :king2:

[V4twostroke]

Bjr, :lol4:

Le badge accompagnateur donne le droit de circuler dans toute l'enceinte du circuit sauf sur la piste.

La priorité et donné à l'accompagnateur (trice) d'un pilote.

Pour les visiteurs merci de m'envoyer un mail avec l'identité, l'adresse et le nombre.

Une réponse positive ou négative sera donné par mail courant mai suivant le nombre de place dispo. :lol4:

Didier

rdv4@yahoo.fr

[bousine]

Salut didier

au moins c'est bien clair maintenant.

A+- :biere:

[GILLESKR]

Bsr ,

Que faut il entendre par responsabilite civile ds l'engagement du 500V4 ?

L'assurance de la machine inscrite suffit elle ?

Merci

[V4twostroke]

De la part de Jerome , secrétaire adjoint au club 500 RD :

Je ne suis pas du genre à raconter ma vie sur les forums mais en tant que membre de l'équipe organisant la sortie du RD500LC CdF à Magny-Court, je dois pas pour continuer la discussion lancée mais plutôt à la demande de Didier vous faire part de la réponse que j'ai préparée à ce sujet. Je n'ai pas la prétention d'avoir tout la science infuse mais voilà la position de notre Club.

En préambule, si nous demandons une attestation RC, c'est avant tout dans VOTRE intérêt et ensuite parce que le loueur du circuit nous le demande. C'est donc, bien évidement, pas pour vous emmerder.

Entre nous si vous paticipez à une manifestation sur circuit où ce sujet ne semble pas être dans les préocupations de l'organisateur et/ou du loueur du circuit, méfiance ...

Enfin, à lire certains sur ce sujet, c'est comme si, à la question pourquoi devez vous avoir une assurance "tiers" pour rouler sur la route, vous répondiez pour pas avoir à payer un PV si je me fais arrêter par les képis au lieu de donner la vrai réponse: "pour couvrir" ma reponsabilité dans le cas ou je serais à l'origine d'un accident occasionnant des dommages à un tiers.

Ci-joint position du RD500LC CdF:

1) Petit rappel pour les personnes majeures qui ne seraient pas ce qu'est une Responsabilité Civile:

C'est l'obligation, pour chacun, de réparer les dommages qu'il causerait à autrui.

C'est un prinicipe élémentaire du droit français (article 1382 du code civile: "Tout fait quelconque de l'homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer").

Vous devez donc pour "votre vie de tous les jours" avoir une assurance RC.

Généralement votre couverture RC est liée à votre contrat "multirisque habitation".

Pour plus de renseignments:

http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F2123.xhtml

Concrètement, dans le cadre de la manifestation du Club RD500LC de France, si par exemple, il vous prenait l'envie de vous arrêter en plein milieu de la ligne droit du circuit pour échanger votre moto avec celle de votre copain et qu'à ce moment un autre motard vient vous percuter et qu'il décède dans l'accident, puisque vous êtes responsable de l'origine de l'accident, la famille de la victime pourrait être amenée à mettre en oeuvre votre responsabilité civile. Ce 1er exemple n'est volontairement pas loin de situations que nous avons déjà constatées.

Idem si par exemple, vous roulez en contre sens de la piste et créez un accident.

Avoir une RC pour le pilote est donc OBLIGATOIRE

2) Responsabilité civile Organisateur:

C'est l'assurance que nous prenons pour couvrir le club de sa responsabilité en tant qu'organisateur de la manifestation. Cette assurance ne vient pas en doublon de votre responsabilité civile et donc ne vous exonère pas de votre obligation d'en avoir une.

Notre assurance permet par exemple de nous couvrir dans le cas, ou nous aurions laissé des spectateurs s'approcher à quelques mètres de la piste pour prendre des photos. Une moto sort de la piste et tue un spectateur. Dans ce cas la responsabilité est celle de l'organisateur "négligent" et non du pilote car l'organisateur n'aurait pas du laisser des spectateurs se promener à quelques mètres de la piste.

Vous comprenez maintenant pourquoi nous faisons la chasse aux "photographes amateurs imprudents" qui sortent du périmètre de sécurité (et qui souvent font la tête parce qu'on les empêche de prendre des photos de près alors que nous agissons pour leur sécurité).

Conclusion: Avoir une RC pour l'organisateur est obligatoire mais elle n'est pas faite pour couvrir la responsabilité du PILOTE.

3) Comment être couvert dans le cadre de notre manifestation:

3.1) Par votre assurance moto (si vous avez un véhicule homologué et assuré).

Dans ce cas il faudra nous fournir une copie de votre carte verte.

Si votre assureur vous dit que votre assurance exclue toute garantie en cas d'usage piste vérifiez bien vous même dans votre contrat car souvent l'exclusion de la garantie est liée à la participation à une course ce qui n'est pas le cas chez nous car il s'agir d'un simple rassemblement.

Bien évidement en cas de sinistre, je ne serais pas surpris que certains assureurs tenteront pour ne pas "payer" de dire qu'il s'agit d'un sinistre intervenu dans le contexte d'une course moto ce qui encore une fois n'est pas le cas de notre manifestation.

Réponse IDEM si on vous dit que vous n'êtes assuré que pour rouler sur la route et donc exit la couverture dans les paddocks, vérifiez les conditions d'exclusions de votre garantie, je serai bien surpris que ce soit le cas.

3.2) Par tout autre assurance qui vous donne une couverture RC, cela peut être par exemple:

- Votre assurance "multi-risque habitation". Dans ce cas il faudra nous fournir une copie de votre attestation d'assurance en ayant pris la peine de vérifier les éventuelles exclusions de garantie. Ma réponse est générale, je n'ai as votre contrat sous les yeux.

- Les assurances complémentaires qui proposent une couverture RC pour rouler par exemple sur circuit avec un véhicule "piste". Il en existe plusieurs qui proposent ce type de couverture la plus connue étant l' ARCA.

Dans ce cas il faudra nous fournir une copie de votre attestation d'assurance.

4) Cas des licences FFM:

Tous les licenciés FFM, j'imagine, sont bien évidemment informés des garanties que leur donne leur licence.

Notamment, une couverture RC dans le cadre d'un évènement déclaré FFM sur circuit homolgué FFM.

Comme mentionné sur le document lié à votre licence, vous êtes couvert dans le cadre des activités liées à votre licence !

Si le circuit de Mangy-Court ou Lurcy-Lévis sont homolgués FFM, je vous rappelle que nous ne sommes pas un club affilié FFM et que notre évènment n'est pas un évènement déclaré FFM.

En conséquence, et bien que n'ayant rien contre la FFM, votre licence ne vous sera d'aucune utilité pour participer à notre rassemblement. Donc pas la peine de nous envoyer la copie de votre licence, elle ne vous couvre pas.

(au moins cette discussion vous aura permis de savoir à quoi sert votre licence MAIS ce qui est dingue c'est que j'ai été obligé de me "bouffer" le détails de ce qu'offre votre licence, d'étudier les textes et enfin de me rapprocher de la FFM pour confirmation avant d'écrire ce passage !)

Voila, j'espère que vous y voyez un peu plus claire, maintenant je ne suis pas votre conseiller personnel, il s'agit d'un rapide commentaire général sur le sujet et ne connaissant pas les différentes garanties que vous pouvez avoir ainsi que les compagnies d'assurance dont vous dépendez, je vous encourage à bien relire les détails des contrats d'assurance que vous avez souscrit. Oui, vous savez les petites lignes qu'on vous resortira en cas de sinistre pour vous dire par A+B que vous ne serez pas remboursé de votre préjudice.

CONCLUSION: Le fait de s'intéresser à la façon dont votre RC est garantie est un sujet qui me semble aller bien au-delà de votre participation à notre prochain rassemblement. Au même titre que vous vérifiez si votre moto à des freins ou que vous mettez un casque avant de partir, vous vous devez d'être au carré sur ce sujet au risque extrème de devoir payer toute votre vie les conséquences d'un accident dans lequel votre responsabilité (non couverte) serait engagée.

Ne pas s'y intéresser ne serait pas très "responsable" ...

A bientôt sur la piste

Jérôme

[clauderochefort]

slt didier

en gros on doit te fournir quels papiers pour elodie et moi

et pour les bacanes ?

ca urge 1 peu ta reponse

car mon assureur prend quelques conges

merci

[HAIRDLC]

Didier et Jérôme,

Et oui, pas simple cette affaire d'assurance ! Je propose de mettre ici un commentaire car des copains me sollicitent hors forum sur ce sujet (et même aprés les derniers éclaircissements). Si cela ne vous semble pas approprié, je vous propose naturellement de faire suppimer/modifier mon post.

Je veux juste revenir sur le champ d'application de la couverture Responsabilité Civile individuelle (effectivement, souvent liée au contrat habitation) :

Elle ne couvrira en AUCUN cas le guss qui s'arrête en plein milieu de la piste pour faire un échange de moto (ou demi tour stand ou piste, etc) car il s'agira alors d'un accident lié à l'utilisation d'un VTM (véhicule terrestre à moteur) et cela fait partie des exclusions communes à tous les contrats habitation couvrant le Responsabilité Civile Individuelle.

Cette dernière ne couvrira que les dégats ACCIDENTELS (vandalisme volontaire exclu) matériels ou corporels causés par les individus A PIED (ex: je casse la douche, les chiottes, je renverse le bar, je tombe sur une tente)...

Les accidents de piste (mecs avec la moto) et à moto dans le paddock ne seront couverts que si la moto est normalement assurée et si l'assureur n'exclu pas un simple usage/roulage/entrainement hors compétition sur piste (pas simple à vérifier car les conseillers ne savent pas toujours répondre sur ce sujet).

EFFECTIVEMENT il conviendra de verifier la validité des attestations motos et de faire peut-être signer aux participants une clause précisant qu'ils ont pris connaissance du réglement précisant qu'ils devaient vérifier eux-même le point précédent.

Les attestations Responsabilité Civile Individuelle ne vous donneront aucune garantie pour la prise en charge des accidents causés par des VTM.

ATTENTION !!! si la moto assurée n'est plus conforme à son certificat d'homologation (les rétros, les clignos, la largeur du guidon, etc....bref toutes nos mobs....) l'assureur pourrait appliquer une déchéance de garantie (EXTREMEMENT rare mais légalement possible). Je ne veux faire peur à personne mais c'est comme ça ! (Moto Journal avait fait un article sur le sujet il y a 2 ans je crois.....Laurent si tu me lis.....).

L'idéal, le mieux, le plus complet, le plus blindé, reste un contrat spécifique roulage/compet de chez ARCA ASSURANCES d'autant que les licences entrainement (ou plus) FFM ne serviront effectivement à rien pour cette manif.

Désolé d'en avoir remis une couche ! j'ai peut-être fait avancer le truc ?

Phil

PS: Je n'ai rien à vendre ici car je ne suis plus assureur 2 roues...

[GILLESKR]

Salut PHIL,

Merci pour ton doc. bref, précis, efficace, qui répond à toutes nos questions.

A+ tard sur les pistes!

[V4twostroke]

ATTENTION !!! si la moto assurée n'est plus conforme à son certificat d'homologation (les rétros, les clignos, la largeur du guidon, etc....bref toutes nos mobs....) l'assureur pourrait appliquer une déchéance de garantie (EXTREMEMENT rare mais légalement possible). Je ne veux faire peur à personne mais c'est comme ça ! (Moto Journal avait fait un article sur le sujet il y a 2 ans je crois.....Laurent si tu me lis.....).

D’accord avec toi Phil mais ça s’applique aussi sur la route avec n’importe quel véhicule modifié non repassé devant la case homologations !

Vu le flou avec les conseillers sur l’utilisation de la carte verte en usage simple sur piste le mieux en cas de sinistre matériel étant de faire un constat a l’extérieur ……

[JC06]

... le mieux en cas de sinistre matériel étant de faire un constat a l’extérieur ……

Ce qui revient à établir un faux document et à commettre une escroquerie...

Ce n'est peut-être pas le meilleur conseil à donner!

[V4twostroke]

[V4twostroke]

Slt JC,

Sans polémiquer oui tu n'a pas tord mais s’il y a un réel accident matériel entre deux véhicules assurés pourquoi pas car c’est une pratique que j'ai déjà vu sur circuit.

Tant que les assureurs chipoteront pour le fait que c'est sur un circuit et que..........

Attention je n’ai pas dis de faire une escroquerie a l’assurance sous quelque forme que ce soit !

[JC06]

... Attention je n’ai pas dis de faire une escroquerie a l’assurance sous quelque forme que ce soit !...

Et pourtant, c'est bien ce que tu as proposé.

Attention : Je ne porte aucun jugement moral, je ne dis pas ce que chacun doit faire.

Je dis juste que l'on a beau tourner ça dans tous les sens, et se donner toutes les justifications que l'on veut, mais déplacer un accident matériel entre deux véhicules d'un circuit à une roue ouverte, représente une escroquerie à l'assurance.

Comme je l'ai dit plus haut : Je ne moralise pas, j'informe simplement...

[bears]

Je dis juste que l'on a beau tourner ça dans tous les sens, et se donner toutes les justifications que l'on veut, mais déplacer un accident matériel entre deux véhicules d'un circuit à une roue ouverte, représente une escroquerie à l'assurance.

Tant que les assureurs s'obstineront à nous faire signer de juteux contrats d'assurance

dont les petites lignes leur permettent de se dédouaner dès qu'il arrive quelque chose

de plus grave qu'une chaise cassée dans le salon, faudra bien trouver un moyen de

s'arranger !

J'encourage pas, j'explique

Et puis de toutes façons, leurs petites lignes, même s'ils les écrivaient en Times 42,

ça ne servirait à rien, il faut au minimum une licence en droit pour y comprendre

quelque chose !

Mais là non plus j'encourage pas, j'explique

Pour en revenir au problème initial, le plus simple ne serait-il pas de demander

ouvertement à son assureur "quel contrat il propose" pour être couvert en cas

de pépin sur circuit ?

Et puis après on peut aller voir l'assureur voisin s'il ne propose rien!

[HAIRDLC]

Salut Didier,

Oui c'est effectivement la même chose sur la route !

Salut Jean Charles,

Déontologiquement, je ne pouvais pas proposer cette solution....

Sans commentaire sur le dernier post...

@ bientôt sur la piste

[V4twostroke]

De Jerome Buscail juriste et secretaire adjoint du RD 500 LC club de France :

Chers Amis,

Je reviens vers vous sur ce sujet suite à mon message du 14 février dans lequel je vous informait que la licence FFM ne vous couvrait pas pour ce roulage afin de vous faire part d'une modification de notre position suite à un nouveau contact avec le service juridique de la FFM.

Finalement il s'avère que la licence FFM vous donne bien une RC dans le cadre de votre participation à une sortie sur circuit même si elle n'est pas oganisée par un club affilié FFM (et donc pas déclarée à la FFM) dans la mesure où elle s'effectue sur un circuit homogué.

Pour plus d'infos cf ci après ce que vous donne votre licence:

http://www.ffmoto.org/ffm.php?page=070601

J'avais été induit en erreur par les documents FFM qui indiquaient qu'il fallait que l'évènnement soit déclaré à la FFM ce qui est une obligation pour les clubs affiliés ce qui n'est pas notre cas.

DONC et j'espère que cela sera la conclusion sur ce sujet assurance:

Pour participer à notre rassemblement dont je rappelle encore une fois qu'il ne serait en aucun cas être considéré comme une compéition, vous devez nous communiquer au choix pour justifier de votre couvertue RC:

- La licence FFM ou,

- Une police assurance spécifique (ex: ARCA) vous couvrant pour ce type d'activité moto sur cicuit,

- La carte verte de votre assurance moto si vous avez un véhicule homologué (en ayant pris soin de vérifier qu'il n'y a pas dans votre contrat une clause d'exclusion de garantie en cas de rouage sur circuit même s'i ne s'agi pas d'une compétition) ou,

- Une police assurance RC générale de type mulirisque habitation (en ayant pris soin de vérifier qu'il n'y a pas dans votre contrat une clause d'exclusion de garantie en cas de sinistre intervenu dans le cadre de l'utilsation d'un véhicule terrestre à moteur).

Voila, je crois que cette fois la boucle est bouclée.

MERCI DE DIFFUSER CETTE INFO LARGEMENT CHEZ LES COPAINS ET AUTRE FORUMS CONCERNES

Jerome BUSCAIL

PS: Merci pour ceux qui auraient envie de faire des commentaires négatifs ou polémiques (notamment sur le fait que notre position a changée en cours de route) de les garder pour vous car j'ai du me "taper" ce boulot de vérification juridique concernant la nécessité d'avoir une couverture RC pour répondre à vos interrogations sur un sujet dont je rappelle l'importance et sur lequel 99% d'entre vous étaient bien incapables de répondre s'ils bénéficiaient ou non d'une couverture RC.

DONC vous me devez tous une bière à Magny-Cours ! à moi aussi :lol4:

[DBee1]

et tu me dois une bière aussi car je fait parti des 1% qui a recherché, lu et tutti quanti. :king2:

[Cedric]

Salut, si l'un de vous pouvait me déclarer comme accompagnateur, je suis preneur. Je serai encore à pieds en 2009.

En revanche, la bonne nouvelle c'est que je serai en voiture, idéale pour ramener à boire & à manger !!!

[clauderochefort]

slt cedric

1 supposition que a cet heure tu as personne

tu es accompagnateur de moi

je pars demain matin aux 24h du mans jeter des cailloux a la rc 30 de laurent

je maile didier daumin de suite

fais de meme

1 supposition que ca aille pas , vu que jai des potes qui viennent

tu accompagne elodie

, elle roulera en theorie

slt

tu me dira lundi

[clauderochefort]

Salut, si l'un de vous pouvait me déclarer comme accompagnateur, je suis preneur. Je serai encore à pieds en 2009.

slt cedric

c est ok

didier m as repondu que il y avait pas de pb

j ai essaye de t envoyer 1 mp , mais ca marche pas

et j ai paume ton adresse mail

si tu peux me la redonner , merci

slt

[V4twostroke]

Bjr a tous,

Confirmation des les boites aux lettres cette semaine.

Malheureusement et comme tous les ans il y aura des confirmations négatives

[V4twostroke]

Bjr,

Afin de laisser fluide le passage à l’entré du circuit merci d’arriver avec votre badge fixé sur le poignet « GAUCHE » tout en déclinant votre identité.

Merci de faire tourner l’info. :lol4:

[Crash'man]

Salut Didier,

En cas de réponse positive : Je ne suis pas encore certain de pouvoir rouler, et ne le saurai qu'après le 15 juin. Dans ce cas, je compte quand même venir. Y aura-t-il moyen, en repassant par toi, bien entendu, de "refiler" mon droit de roulage ?

@+, et bon courage pour les préparatifs et l'oganisation !

[jejene]

Salut Didier, il y a la possibilité de camper sur place le vendrddi soir, ou il faut arriver le samedi matin????

Jénö :lol4: